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Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Clause ledger

Key sections and supporting references for review.

01

Acceptation et Utilisation

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ReferenceService Public FR
02

Champ d'Application des Services

Les services fournis par Textsheetcycle incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

ReferenceEU Commission
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Core Terms

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Textsheetcycle se réserve le droit de modifier les tarifs à sa discrétion.

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03

Operational Clause

Paiements et Conditions Commerciales

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Textsheetcycle se réserve le droit de modifier les tarifs à sa discrétion.

Reference WIPO
04

Supporting Clause

Conditions Commerciales Générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services offerts. Les utilisateurs sont tenus de respecter ces conditions lors de l'utilisation des services.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.

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05 Clause

Propriété Intellectuelle

Service Public FR

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06 Clause

Clause de Non-Responsabilité

EU Commission

Textsheetcycle ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

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